Au titre du programme de surveillance, le suivi des micropolluants comprend le suivi des substances réglementaires et le suivi des pesticides.
Le suivi des substances réglementaires concerne :
- les Substances Prioritaires et Dangereuses Prioritaires de l’état chimique (SP et SDP) : ce sont des substances listées au niveau européen dans le cadre de la Directive Cadre sur l’Eau (DCE). 45 substances ou groupes de substances (tels que les pesticides cyclodiènes, les hydrocarbures aromatiques polycycliques, etc.) disposent ainsi de Normes de Qualité Environnementale (NQE) servant à l’évaluation de l’état chimique des eaux de surface au niveau européen. Leurs émissions, rejets et pertes doivent être réduits voire supprimés dans le cas des SDP qui sont identifiées comme présentant des risques plus élevés (persistance, bioaccumulation, toxicité) ;
- les Polluants Spécifiques de l’Etat Ecologique (PSEE) : ce sont des substances listées au niveau national ou par bassin hydrographique, qui complètent la liste européenne. Elles disposent également de NQE, fixées par le ministère en charge de l’écologie, qui contribuent à l’évaluation de l’état écologique des eaux de surface ;
- les Substances Pertinentes à Surveiller (SPAS) : ce sont des substances listées au niveau national qui ne disposent pas de NQE mais qui doivent faire l’objet d’une surveillance afin de collecter des données sur leur présence et leurs niveaux d’imprégnation des eaux de surface continentales, d’évaluer leurs risques potentiels et de nourrir les exercices de priorisation pour, le cas échéant, rejoindre la liste des PSEE.
Celui-ci est réalisé sur les supports eau et sédiment dans le cadre du Réseau de Contrôle de Surveillance (RCS), et du Contrôle Opérationnel pour les stations concernées par un enjeu « toxiques » (CO Toxiques).
Pour le RCS des bassins Rhône Méditerranée et de Corse, 1/3 des stations du RCS est suivi chaque année.
Le suivi des pesticides est réalisé sur le support eau dans le cadre du Réseau de Contrôle de Surveillance (RCS Pesticides), et du Contrôle Opérationnel pour les stations concernées par un enjeu « pesticides » d’origine agricole (CO Pesticides).
Toutefois, le RCS Pesticides ne concerne que 25 % des stations du RCS. Chaque année, un suivi des pesticides est réalisé sur 1/3 d'entre elles.
Le tableau ci-dessous détaille les modalités de suivis des micropolluants dans le cadre du programme de surveillance.
Modalités de suivi des micropolluants dans le cadre du programme de surveillance :¶
Au total, sur la période 2021-2023, les suivis de micropolluants ont concerné 621 stations dont :
- 422 pour le RCS,
- 147 pour le CO Toxiques,
- 105 pour le RCS Pesticides,
- 230 pour le CO Pesticides.
Remarque : les méthodes analytiques mises en oeuvre pour l'analyse des paramètres réglementaires permettent d’identifier et de quantifier d'autres paramètres. C'est pourquoi les paramètres analysés dans le cadre du suivi des micropolluants peuvent aller bien au-delà des exigences réglementaires.
Par ailleurs, au-delà des supports eau et sédiment, conformément à la réglementation, des analyses de bioaccumulation doivent être réalisées dans le biote pour certaines substances de l’état chimique. Ainsi, des polluants bioaccumulés sont recherchés depuis 2017 dans le support poisson, depuis 2018 dans le support gammare (69 stations sont échantillonnées une année sur deux).